Glossaire CEE
Coup de pouce CEE
Le Coup de pouce CEE est un bonus multiplicateur de prime. En BAR-TH-171, x5 quand une pompe à chaleur remplace un chauffage fossile (charbon, fioul ou gaz) en résidence principale. En BAR-TH-174 (rénovation d'ampleur), x2 sous la charte signée par le demandeur.
Le Coup de pouce est un mécanisme qui multiplie le volume de Certificats d'Économie d'Énergie, donc la prime, lorsque l'opération remplace un système de chauffage fossile par un équipement performant. En BAR-TH-171 (PAC air/eau), le multiplicateur est de x5 ; en BAR-TH-174 (rénovation d'ampleur), il est de x2 sous charte IV-7 pour les ménages Très modeste (Bleu) et Modeste (Jaune) en résidence principale, pour les engagements jusqu'au 31/08/2026 ; à compter du 01/09/2026, ce x2 est réservé aux logements sociaux et intermédiaires (charte IV-9).
Les conditions sont cumulatives et strictes : résidence principale (la résidence secondaire en est exclue), remplacement d'un chauffage au charbon, au fioul ou au gaz, et pose d'une PAC air/eau. Le remplacement d'un chauffage électrique, une première installation sans remplacement, ou le remplacement d'un appareil bois/biomasse n'ouvrent pas droit au coup de pouce x5. La valorisation en euros par MWhc diffère selon le compartiment CEE du dossier, précarité ou classique. En BAR-TH-174, sous la charte IV-7, les ménages Intermédiaire (Violet) et Supérieur (Rose) restent au volume de base, sans coup de pouce.
À compter du 01/09/2026, une condition supplémentaire s'ajoute en BAR-TH-171/172 : le modèle de PAC installé doit détenir un agrément ADEME qualité et résilience industrielle valide à la date de signature du devis, et son numéro doit figurer sur l'Attestation sur l'Honneur. Une PAC non agréée reste éligible aux CEE de base mais perd le multiplicateur x5.
Exemple filière
Effet du multiplicateur x5
Un ménage Très modeste (Bleu) remplace une chaudière fioul par une PAC air/eau en résidence principale. Le dossier remplit les conditions du coup de pouce x5 : le volume de Certificats d'Économie d'Énergie, et donc la prime, est multiplié par cinq par rapport à une opération sans coup de pouce. Un ménage Supérieur (Rose) dans la même situation obtient le même x5 : en BAR-TH-171, le coefficient ne dépend pas de la catégorie de revenus.
Erreur fréquente
Appliquer le x5 sur une résidence secondaire
L'erreur classique est d'accorder le coup de pouce x5 à une résidence secondaire ou à un remplacement de chauffage électrique. Ces cas sont éligibles aux CEE de base mais exclus du x5. Depuis le 01/01/2026, le statut d'occupation (RP/RS) doit être déclaré sur l'AH : une déclaration erronée entraîne un rejet.
Questions fréquentes
Réponses courtes, utiles au terrain.
Quelles énergies de chauffage donnent droit au coup de pouce ?
Seul le remplacement d'un chauffage au charbon, au fioul ou au gaz ouvre droit au coup de pouce x5 en BAR-TH-171. Le remplacement d'un chauffage électrique, du bois ou de la biomasse en est exclu, tout comme une première installation sans système de chauffage préexistant.
La résidence secondaire est-elle éligible au coup de pouce ?
Non. La résidence secondaire reste éligible aux CEE de base mais elle est exclue du coup de pouce x5 sur BAR-TH-171. Depuis le 01/01/2026, le statut d'occupation principal ou secondaire doit être déclaré explicitement sur l'Attestation sur l'Honneur.
Qu'est-ce qui change au 01/09/2026 pour le coup de pouce ?
À compter du 01/09/2026, le modèle de PAC doit détenir un agrément ADEME qualité et résilience industrielle valide à la date de signature du devis, son numéro figurant sur l'AH. Une PAC non agréée garde l'éligibilité CEE de base mais perd le multiplicateur x5.