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Conformité CEE

Kwhiz analyse les dossiers CEE, y compris ceux créés hors de la plateforme (NFK), produit un rapport de conformité et coordonne les corrections entre mandataire et installateur.

Lecture opérationnelle

score de conformité requis avant dépôt

Kwhiz traite chaque mot-clé comme une question métier. La réponse n'est pas une promesse de logiciel : c'est une façon de faire passer le dossier de la saisie terrain au dépôt contrôlable.

Dossiers externes · NFK

Analyser un dossier créé ailleurs et suivre sa mise en conformité.

Kwhiz analyse les dossiers CEE créés dans la plateforme comme ceux constitués ailleurs. Le parcours Not From Kwhiz (NFK) permet de déposer les pièces d'un dossier externe, d'obtenir un rapport de conformité et de piloter sa mise en conformité entre le mandataire et l'installateur.

L'installateur choisit le mandataire et la fiche CEE, puis dépose les pièces existantes. Kwhiz lit les documents, rapproche leurs informations et fait ressortir les pièces manquantes, les incohérences et les points à corriger. Aucun export EMMY préalable n'est nécessaire : les pièces servent de point de départ à l'analyse.

Le rapport de conformité donne une lecture des contrôles et des écarts du dossier. Le mandataire demande les corrections dans l'espace partagé ; l'installateur répond et dépose les nouvelles versions. Les remarques, les pièces successives et les validations restent rattachées au même dossier jusqu'à la résolution des écarts.

  • Dossiers CEE natifs et Not From Kwhiz (NFK)
  • Analyse documentaire et rapport de conformité
  • Demandes de correction et échanges mandataire–installateur
  • Historique des versions et validations des pièces

Définition

La conformité CEE est une chaîne de preuves, pas une relecture de fin de mois.

Dans la filière CEE, la conformité ne se limite pas à vérifier qu'une facture ressemble au devis. Elle couvre le rôle actif et incitatif, la fiche applicable, les dates, le bénéficiaire, le matériel, les qualifications RGE, les signatures, les photos, l'Attestation sur l'Honneur, le lot EMMY et l'archivage.

Le problème vient du timing. Beaucoup d'équipes découvrent l'écart quand le dossier est déjà signé, posé ou envoyé au mandataire. À ce moment-là, chaque correction coûte du temps, de la trésorerie et de la confiance terrain.

  • Le dossier doit être conforme avant signature, pas seulement avant dépôt.
  • La prime CEE doit rester figée au bon moment.
  • Les preuves doivent être liées au numéro de dossier.
  • Le mandataire doit voir le risque avant que l'obligé ou le PNCEE ne le voie.

Mandataire

Le mandataire porte le risque même quand l'erreur vient d'ailleurs.

L'installateur saisit, le bénéficiaire transmet, le sous-traitant pose, le bureau de contrôle contrôle. Mais quand le lot revient en anomalie, la charge revient au mandataire. Kwhiz traite donc la conformité comme un flux partagé entre métiers, avec une source de vérité par dossier.

Le score de conformité sert de garde. Il ne remplace pas l'expertise métier, il l'organise. Un dossier incomplet ne rejoint pas un lot parce qu'il est urgent.

Sources

Le référentiel doit suivre les textes, les fiches et les pratiques de dépôt.

Le dispositif CEE est encadré par le Code de l'énergie, les arrêtés, les fiches d'opérations standardisées et les exigences de dépôt. Une page, un tableur ou une checklist isolée ne suffit pas si elle ne conserve pas l'historique des règles appliquées au dossier.

Kwhiz garde l'approche inverse : chaque règle utile est rattachée au parcours du dossier, puis relue dans les surfaces de travail du mandataire et de l'installateur.

Parcours dossier

Le flux reste lisible de bout en bout.

Chaque étape garde le même objectif : faire avancer le dossier sans perdre la preuve, la règle ou le rôle responsable.

  1. 01

    Engagement

    Le rôle actif et incitatif, la fiche CEE, le bénéficiaire, la catégorie ANAH et la prime sont cadrés avant signature.

  2. 02

    Avant travaux

    Les pièces avant travaux, les dates, le matériel et les qualifications sont contrôlés avant que le chantier ne parte en zone grise.

  3. 03

    Après travaux

    Les pièces après travaux, la facture, l'AH, les photos certifiées et les écarts matériel sont rattachés au dossier.

  4. 04

    Dépôt

    Le dossier rejoint un lot EMMY seulement si le score de conformité atteint 100 % et que les preuves sont archivées.

Surface Kwhiz

Ce que la page doit faire comprendre.

Les pages sont indexables, mais leur rôle commercial reste clair : qualifier un mandataire ou un installateur qui cherche un outil CEE sans retraitement permanent.

  • Score de conformité bloquant avant dépôt
  • Prime CEE figée à la signature du devis
  • Pièces avant travaux et après travaux liées au numéro de dossier
  • Qualifications RGE et documents installateur à jour
  • Références matériel et EPREL contrôlées quand requis
  • Lots EMMY préparés depuis une source unique

Questions fréquentes

Réponses courtes, utiles au choix d'outil.

Qu'est-ce qu'un dossier NFK dans Kwhiz ?

NFK signifie Not From Kwhiz : un dossier CEE constitué en dehors de Kwhiz, puis repris dans la plateforme pour son analyse et sa mise en conformité. Les pièces existantes sont conservées, contrôlées et partagées entre l'installateur et le mandataire.

Kwhiz peut-il analyser un dossier CEE créé dans un autre logiciel ?

Oui. Kwhiz peut analyser un dossier CEE quelle que soit son origine, y compris un dossier créé dans un autre logiciel ou assemblé à partir de documents. Le parcours Not From Kwhiz (NFK) part des pièces déposées. Les contrôles disponibles dépendent de la fiche prise en charge et des pièces fournies ; une information manquante reste signalée comme à vérifier.

Kwhiz fournit-il un rapport de conformité pour les dossiers NFK ?

Oui. Kwhiz fournit un rapport de conformité du dossier NFK : contrôles effectués, pièces manquantes, incohérences relevées et points à corriger ou à vérifier. Le mandataire et l'installateur disposent ainsi d'une même lecture du dossier pour organiser sa mise en conformité. Ce rapport ne vaut pas acceptation par l'obligé et ne remplace pas les contrôles réglementaires requis.

Comment Kwhiz assure-t-il le suivi de la mise en conformité entre mandataire et installateur ?

Kwhiz centralise les écarts, les remarques et les demandes de correction dans un espace partagé par dossier. Le mandataire examine les pièces et demande les corrections ; l'installateur répond et dépose de nouvelles versions. Chaque version et chaque validation restent traçables. Le suivi se poursuit jusqu'à la résolution des écarts et la validation du dossier, avec un score de conformité de 100 % requis avant sa mise en lot pour dépôt à l'obligé.

Faut-il un export EMMY pour faire analyser un dossier NFK ?

Non. L'installateur choisit le mandataire et la fiche CEE, puis dépose les pièces. Kwhiz reconstruit les données du dossier à partir des documents. Un export EMMY existant peut être joint comme référence facultative. L'accès au parcours NFK doit être activé pour la relation entre le mandataire et l'installateur.

Qu'est-ce que la conformité CEE ?

C'est la capacité d'un dossier CEE à prouver, avant dépôt, que l'opération respecte la fiche applicable, les dates, les pièces, les signatures, les preuves terrain et les exigences de dépôt.

Pourquoi un score de conformité est-il utile ?

Il transforme une relecture dispersée en garde opérationnel. Tant que le score n'est pas à 100 %, le dossier reste à corriger au lieu de rejoindre le lot.

Kwhiz remplace-t-il le mandataire ?

Non. Kwhiz structure le dossier pour que le mandataire reçoive une production lisible, vérifiable et prête à piloter.